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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S. P. C. FRANCE
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MAXYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXYS
S. P. C. FRANCE , Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3732939
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2020
MAXYS de S. P. C. FRANCE

Présentation de la marque MAXYS

Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S. P. C. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAXYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S. P. C. FRANCE domicilié(e) 104 Rue de Lisbonne Parc d'activités de Sermenaz 69140 RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque MAXYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXYS est expirée depuis le 26 avril 2020.

S. P. C. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPC , KLYX , SPC


S. P. C. FRANCE , Société par actions simplifiée - 104 Rue de Lisbonne Parc d'activités de Sermenaz 69140 RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 954504742


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes - Bât.B 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598051 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604666 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15

Machines et parties de machine de remplissage de récipients pour les fluides ; appareils de remplissage (machines) ; aiguilles de remplissage ; pompes de remplissage ; pompes (machine) ; pistons (parties de machines) ; distributeur (machines) pour le remplissage ;

Appareils de remplissage de récipients pour les fluides ; appareils de surveillance et de contrôle des niveaux de remplissage de récipients ; logiciels de commande d'appareils et machines de remplissage de récipients pour les fluides.